Motion de censure

Ce lundi après-midi seront votées les deux motions de censure contre l'exécutif. Si celle qui a le plus de chance de passer est la motion transpartisane ...

Une motion de censure qui serait signée par des membres du RN ou des membres de La France insoumise, ce sera sans moi." Parmi eux, Aurélien Pradié, qui a annoncé ce lundi matin sur Europe 1 qu'il votera la motion de censure transpartisane déposée par De nouvelles voix à droite ce lundi matin se sont prononcées en faveur du vote de la motion du groupe LIOT. Certains ne veulent pas mêler leurs voix à celles de la Nupes et du RN et respecter la tradition d'un parti dit de gouvernement et d'autres par crainte d'une dissolution qui aurait de fortes chances d'être déclenchée par Emmanuel Macron. Tous les députés LR opposés à la réforme ne voteront pas la motion. [motions de censure](https://www.europe1.fr/politique/reforme-des-retraites-quest-ce-quune-motion-de-censure-4172549) examinées dès 16 heures à l'Assemblée nationale.

La Constitution de la Ve République, qui répond à tous les cas de figure, prévoit que les votes des motions de censure à l'Assemblée ne soient pas secrets.

[À LIRE AUSSICoignard – Motions de censure : la décadence du débat public](https://www.lepoint.fr/editos-du-point/sophie-coignard/coignard-motions-de-censure-la-decadence-du-debat-public-20-03-2023-2512707_2134.php) [À LIRE AUSSIMotion de censure : comment Liot et la gauche tentent de séduire la droite](https://www.lepoint.fr/politique/motion-de-censure-comment-liot-et-la-gauche-tentent-de-seduire-la-droite-19-03-2023-2512648_20.php)Connaîtra-t-on pour autant les votes de tous les députés ? Pour rappel, la motion de censure doit réunir la majorité absolue des voix à l' [Assemblée nationale](/tags/assemblee-nationale) – 287 aujourd'hui – pour être adoptée. Alors que le recours au 49.3, jeudi, pour faire adopter [la réforme des retraites](https://www.lepoint.fr/politique/retraites-les-principaux-points-de-la-reforme-a-l-issue-de-l-accord-15-03-2023-2512316_20.php) offrait [aux élus LR le luxe de ne pas avoir à se compter](https://www.lepoint.fr/politique/reforme-des-retraites-qui-a-peur-du-grand-mechant-49-3--14-03-2023-2512025_20.php), leurs positions seront connues cet après-midi, lorsque les deux motions de censure déposées par le Rassemblement national et [le groupe Liot](https://www.lepoint.fr/politique/retraites-la-motion-de-censure-de-liot-peut-elle-passer-18-03-2023-2512561_20.php) seront votées. [La seule qui soit passée, en 1962](https://www.lepoint.fr/politique/retraites-la-motion-de-censure-de-liot-peut-elle-passer-18-03-2023-2512561_20.php), était une motion dite spontanée ou offensive ; celle-ci est prévue par une autre disposition de la Constitution, l'article 49 alinéa 2. Qu'une motion de censure provoquée soit votée par une majorité de députés n'est jamais arrivé depuis 1958.

Le député LR du Lot Aurélien Pradié, qui a mené la fronde à droite sur la réforme des retraites, a annoncé lundi qu'il voterait la motion de censure ...

Que va-t-il se passer si les motions de censure déposées contre le gouvernement sont rejetées ? Et si une majorité se dégage ? Le politologue lillois ...

Que faites-vous ou que voudriez-vous faire pour améliorer la qualité de votre quotidien, de votre vie même ? Cela fait quasiment la moitié du groupe LR à l'Assemblée, ce qui est considérable." L'une de ces motions a été déposée par le groupe Rassemblement national et a peu de chance d'être adoptée.

Alors que deux motions de censure sont soumises au vote ce lundi 20 mars 2023 dans l'après-midi par les députés de l'Assemblée nationale, à la suite de...

[article 12 de la Constitution](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006527474#:~:text=Le%20Pr%C3%A9sident%20de%20la%20R%C3%A9publique%20peut%2C%20apr%C3%A8s%20consultation%20du%20Premier,au%20plus%20apr%C3%A8s%20la%20dissolution.). Le lendemain, le gouvernement de Georges Pompidou présente sa démission à l’ [Élysée](https://www.geo.fr/histoire/le-palais-de-l-elysee-167779). Puis, les 18 et 25 novembre, les députés vainqueurs après le vote de leur motion de censure se voient désabusés devant la victoire des gaullistes de l’UNR-UDT (Union pour la nouvelle République – Union démocratique du travail), qui obtiennent une majorité absolue à l'Assemblée (233 sièges sur 482, ainsi que 35 pour leurs alliés des Républicains indépendants de [Valéry Giscard d’Estaing](https://www.geo.fr/histoire/mort-de-vge-redecouvrez-notre-grand-entretien-avec-giscard-temoin-et-acteur-de-la-guerre-froide-203028)). Les élections de 1988 n'avaient en effet pas permis à l'exécutif d'obtenir une majorité relative à l'Assemblée, rendant plus difficile l'adoption de ses projets de loi, comme c'est le cas pour Élisabeth Borne aujourd'hui. [général de Gaulle](https://www.geo.fr/histoire/50-ans-apres-sa-mort-les-grandes-dates-du-general-de-gaulle-202721) au pouvoir souhaite réformer cette élection du président de la République, afin d'instaurer le suffrage universel direct et donner à la fonction plus de légitimité. Le chef du gouvernement n'était d'ailleurs pas passé loin de l'adoption d'une motion de censure, avec celle du 16 novembre 1991, ayant recueilli 284 des 289 votes requis. Les motions de censure peuvent l'être à l'initiative des députés pour censurer la politique d'un gouvernement : la motion est alors dite "spontanée" ou "offensive". Il annonce ainsi vouloir soumettre cette révision de la [Constitution](https://www.geo.fr/geopolitique/quel-est-le-role-de-la-constitution-210643) à un référendum. Finalement, l’unique motion de censure adoptée sous la Ve aura eu une conséquence contraire à celle cherchée par ses dépositaires. Onze fois par l'actuelle première ministre Élisabeth Borne au cours des derniers mois, pour faire adopter le budget de l'État et de la Sécurité sociale 2023 ou la très controversée réforme des retraites. Dans le cas contraire, le texte est considéré comme adopté, sans qu'un vote soit nécessaire — ce qui explique pourquoi l'utilisation du 49.3 est régulièrement qualifiée de "passage en force" par les partis d'opposition. Le

L'Assemblée nationale examine, ce lundi 20 mars à partir de 16 h 00, deux motions de censure contre le gouvernement d'Élisabeth Borne qui ont peu de chances ...

L'Assemblée nationale examine, ce lundi 20 mars à partir de 16 h 00, deux motions de censure contre le gouvernement d'Élisabeth Borne qui ont peu de chances d'être votées. Les députés doivent voter deux motions de censure lancées contre le gouvernement à partir de 16 h 00. L'autre l'a été par le Rassemblement national.

Le député LR du Lot Aurélien Pradié, qui a mené la fronde à droite sur la réforme des retraites, a annoncé lundi qu'il voterait la motion de censure ...

Réponse ce lundi, après les votes des députés sur les motions de censure. Parmi eux : Benjamin Saint-Huile, député du nord de la France et signataire d'un des ...

Et ce n’est pas gagné : si le groupe a grosso modo le soutien de la gauche et celui du Rassemblement national… [l’activation du 49.3 qui a fait déborder le vase](https://www.rtbf.be/article/reforme-des-retraites-en-france-le-gouvernement-choisit-d-activer-l-article-49-3-de-la-constitution-11168286). Parmi eux : Benjamin Saint-Huile, député du nord de la France et signataire d’un des textes avec le groupe de centristes LIOT (Liberté, Indépendants, Outre-mer et Territoires).

L'Assemblée nationale française examine deux motions de censure contre le gouvernement d'Élisabeth Borne, alors que la colère contre la réforme des ...

Appel au vote d'une motion de censure transpartisane de la part du groupe Liot · "Alors chiche, monsieur Macron!" · Suivez les débats en direct :.

[pour procéder au vote des motions de censure](https://www.rtbf.be/article/reforme-des-retraites-en-france-tombera-tombera-pas-les-motions-de-censure-examinees-ce-lundi-11169894) déposées en réponse à [son recours au 49.3 sur la réforme des retraites](https://www.rtbf.be/article/reforme-des-retraites-en-france-deux-motions-de-censure-deposees-a-l-assemblee-nationale-apres-le-493-du-gouvernement-11169202). La réforme sera définitivement adoptée en cas de rejet de ces motions du groupe indépendant LIOT et du groupe RN. L'article 49.3 de la Constitution, utilisé par le gouvernement pour une adoption sans vote de sa réforme des retraites mais qui expose à la censure "n'est pas l'invention d'un dictateur" mais un "choix profondément démocrate qu'a fait le général de Gaulle et qu'a approuvé le peuple français"", a affirmé lundi Elisabeth Borne devant l'Assemblée nationale.

Depuis l'annonce de l'utilisation de l'article 49.3 par le gouvernement d'Élisabeth Borne, de nouvelles manifestations, comme ici à Paris, le 16 mars 2023 ont ...

Lundi, plusieurs manifestations pour s'opposer à la réforme des retraites causaient d'importantes perturbations du trafic aux abords de Rennes (ouest). Une nouvelle journée de grèves et de manifestations est prévue jeudi à travers la France à l'appel des syndicats. La France est l'un des pays européens où l'âge légal de départ à la retraite est le plus bas, sans que les systèmes de retraite ne soient complètement comparables. La plus grande raffinerie du pays, située en Normandie (nord-ouest), a commencé à être mise à l'arrêt par des opposants et d'autres sites pourraient suivre. Selon lui, le nombre de députés LR prêts à voter la censure sont "peut-être une quinzaine, je ne sais pas s'il y en a davantage". Les opposants à cette réforme la jugent "injuste", notamment pour les femmes et les salariés aux métiers pénibles.

Les deux motions de censure, l'une transpartisane du groupe Liot et l'autre du RN, visant à renverser le gouvernement d'Elisabeth Borne après le recours au ...

» « Le traitement du ministre du Travail et d’Elisabeth Borne ici est inacceptable et indigne […]. Laurent Marcangeli, chef de file des députés Horizons, assure que « personne, je dis bien personne, ne se réjouit du recours de l’article 49.3 parmi les parlementaires présents. Le député communiste des Bouches-du-Rhône Pierre Dharréville assure à Elisabeth Borne que « votre réforme est définitivement illégitime et vous vous trompez lourdement, si vous pensez que vous pouvez en tirer comme ça, que ce sera très vite oublié. « Votre obstination est en train de mettre le pays à feu et à sang […] La France est un simulacre de démocratie parlementaire. Ce n’était pas un fait isolé mais le paroxysme de semaines entières où l’on a vu l’antiparlementarisme sous toutes ses facettes », commence à la tribune la Première ministre, en attaquant les députés de la Nupes. J’ai bien conscience de l’état d’esprit de notre pays », avance la Première ministre. La Nupes a aussi scandé « démission, démission », à l’adresse des ministres présents, au premier chef Elisabeth Borne. Pendant la séance, Charles de Courson a terminé son intervention sur la motion de censure à l’Assemblée nationale sous un tonnerre d’applaudissements venu des rangs des députés de la gauche. Les centaines de milliers de gens qui se rassemblent maintenant tous les jours dans le pays depuis ce jeudi et le passage en force avec le 49.3 ne s’arrêteront pas parce que cette motion de censure a été battue à neuf petites voix. « La CGT appelle les travailleurs actifs, retraités, privés d’emplois et la jeunesse à participer massivement aux grèves reconductibles et aux manifestations sur l’ensemble du territoire, toujours plus fort, jusqu’au retrait de la réforme et à leur donner une dimension historique. Sans surprise, la motion de censure déposée par le RN est également rejetée, avec seulement 94 voix.

Le gouvernement a activé le 49.3 jeudi 16 mars pour faire passer en force la réforme des retraites. Le groupe centriste Liot a déposé une motion de censure.

Le président du groupe socialiste a choisi de pointer à la tribune de l'Assemblée le « mépris » du gouvernement à l'égard « du débat parlementaire et du ...

Combien de LR faut-il pour renverser le gouvernement ?](https://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2023/03/20/retraites-quels-deputes-vont-voter-la-motion-de-censure-combien-de-lr-faut-il-pour-renverser-le-gouvernement_6165903_4355771.html) Dans les oppositions, chacun s’efforce de les convaincre, mais sur le papier le compte n’y est pas encore, alors que moins de 10 d’entre eux ont publiquement fait savoir qu’ils voteraient la motion, ce à l’encontre du reste de leur groupe. Mais le front n’est pas uni, limitant les possibles perturbations. La seconde a été déposée par le groupe du RN, tandis que les députés d’extrême droite ont assuré qu’ils voteraient également la première. Tout le suspense repose sur les députés LR, qui pourraient faire basculer le vote. Le but est de renverser le gouvernement d’Elisabeth Borne.

A quitte ou double : les deux motions de censure contre le gouvernement d'Élisabeth Borne vont être mises au vote lundi de l'Assemblée nationale et la réforme ...

« Ce sera un moment de vérité » et de « clarté », a insisté durant le week-end la majorité présidentielle. Or le parti de droite a soutenu la réforme et ne veut pas « rajouter du chaos au chaos » en faisant tomber le gouvernement. En cas de retard dû à une grève des transports, il y aura aménagement du temps d’épreuve. Ils sont autant à espérer que le gouvernement soit censuré lundi par l’adoption d’une des deux motions présentées à partir de 16h00. Face à cette situation, Emmanuel Macron souhaite que la réforme « puisse aller au bout de son cheminement démocratique dans le respect de tous », a indiqué dimanche l’Élysée à l’AFP. Mais la barre de la majorité absolue de 287 voix paraît difficile à atteindre.

Les députés doivent désormais se prononcer sur une seconde motion, déposée par le groupe RN, qui n'a aucune chance d'être adoptée.

«Neuf voix de différence ne suffisent pas à nous faire changer d’avis», a-t-il ajouté. «Neuf petites voix, rien n’est fini dans ce pays et nous continuerons jusqu’au bout», a-t-elle insisté. Le chef de l’Etat déjeunera aussi à 13H00 avec Yaël Braun-Pivet et Gérard Larcher, respectivement présidents de l’Assemblée nationale et du Sénat, a également précisé la présidence.

Quelques minutes avant le vote des motions de censure contre le gouvernement qui a utilisé le 49.3 pour faire adopter sa réforme des retraites, Marine Le Pen a ...

Elle doit recueillir au moins 287 voix des députés, parmi lesquelles au moins une trentaine de députés LR afin de renverser le gouvernement. En effet, les chances d'adoption de la motion de censure transpartisane sont faibles. "Je veux toujours y croire, jusqu'au vote" a déclaré la cheffe des députés RN au micro de BFMTV.

Il a manqué neuf voix (sur 287) pour faire chuter l'exécutif d'Élisabeth Borne sur la première motion, la plus dangereuse pour Emmanuel Macron. Charles de ...

Le deuxième texte, à l'initiative du RN, n'a recueilli que 94 voix. Après le rejet de ces deux motions, la réforme très contestée d'Emmanuel Macron est donc ...

Il suffirait que le Conseil constitutionnel, se devant examiner le texte suite à la saisine de l'opposition, édicte que la loi serait inconstitutionnelle. Sur ...

Il suffirait que le Conseil constitutionnel, se devant examiner le texte suite à la saisine de l'opposition, édicte que la loi serait inconstitutionnelle. Mais il se pourrait également qu'au contraire, la mobilisation s'essouffle, épuisée par des semaines de protestations. "C’est précisément pourquoi il y a une interrogation sur la constitutionnalité d’emprunter ce véhicule pour faire la réforme des retraites", juge-t-il. Le nom de la première option pour éviter l'entrée en vigueur de la réforme se résume à trois lettres brandies par les députés de la Nupes après le rejet de la motion de censure: RIP, pour référendum d’initiative partagée. Face à la complexité du RIP, il est de fait très peu probable que cette hypothèse se réalise. Si la réforme des retraites est approuvée avant le RIP, c'est fini.

L'Assemblée nationale devait se prononcer lundi sur la motion de censure, déposée par le groupe parlement centriste LIOT. À l'issue des votes, ...

« Je forme le voeu que cette censure populaire s’exprime massivement, en tout lieu en toute circonstance, et qu’elle nous permette d’obtenir le retrait du texte », a déclaré lundi le chef des insoumis, lors d’un point presse près de l’Assemblée nationale. Le chef de l’Etat déjeunera aussi à 13H00 avec Yaël Braun-Pivet et Gérard Larcher, respectivement présidents de l’Assemblée nationale et du Sénat, a également précisé la présidence. Le leader de La France insoumise Jean-Luc Mélenchon appelle à « passer à la censure populaire », « en tout lieu et en toute circonstance ». C’est pour les retraites et pour le reste. Ils étaient suivis par les policiers de la BRAV-M en moto. L’Assemblée nationale s’est prononcée lundi sur la motion de censure déposée la semaine dernière par le groupe parlementaire centriste LIOT.

Près d'un tiers des députés Républicains a finalement voté la motion de censure transpartisane déposée par le groupe centriste Liot, après le passage de la ...

L'État major des Républicains, adepte de la méthode Coué, refuse pour autant de parler de divisions. Le député du Lot appelle à tirer les leçons de cette séquence pour la droite. Si la Nupes, ainsi que le Rassemblement national, se sont mobilisés pour voter la censure, 19 députés Républicains ont aussi fait le choix de voter le texte, contre l'avis de leurs chefs de file, Olivier Marleix et Eric Ciotti.

L'adoption de la réforme des retraites à l'Assemblée nationale n'a pas démotivé les éboueurs qui bloquent l'incinérateur de déchets d'Ivry-sur-Seine. Pou...

Ce 49.3, ça me fait l’effet que le référendum de 2005 et la constitution européenne : qu’il n’y a pas de débat, et que l’on nous impose quelque chose de déjà décidé". Pour elle comme pour les autres "bloqueurs" de l’incinérateur d’Ivry, la situation n’a plus qu’une seule issue : celle de la rue. "On reconduit petit à petit le blocage. C’est hors de question". "On bloquera aussi longtemps qu’il le faut pour que ça touche l’économie", explique Carmen - "comme l’opéra", glisse-t-elle. "Sinon, comment réagir face à ce déni de démocratie ?" De longues heures les attendent : deux heures plus tôt, devant un petit groupe de personnes, Régis Vieceli a annoncé la reconduction du blocage du site "au moins jusqu’à jeudi", prochaine journée de mobilisation nationale à l’appel de l’intersyndicale. "On a l’impression qu’ils n’arrivent pas à comprendre ce que l’on vit, raconte "Manu", 52 ans. "Il est bon le Macron ! "C’est la preuve que l’on est en train de convaincre. Ah il est bon !" [la motion de censure "transpartisane"](https://www.lexpress.fr/politique/motion-de-censure-la-macronie-plonge-dans-linconnu-de-lapres-retraite-5ZK42WIDVVG3VO2ALLODOTVSVI/) déposée par le groupe LIOT après l’activation du 49.3 sur la réforme des retraites.

Élisabeth Borne était proche de la sortie ce lundi. La motion de censure transpartisane a échoué à 9 voix près. Pour retrouver un vote aussi serré, ...

A cette époque, jamais un vote sur une motion de censure n'avait été aussi serré depuis 1962. Il s'agissait alors d'une motion de censure "spontanée" et non d'une dite "provoquée", utilisée après le recours au 49.3. Le salut de Pierre Bérégovoy est de courte durée. A l'époque, une motion de censure déposée par la droite du RPR et ses alliés, l'UDF et l'UDC, visait le gouvernement du Premier ministre socialiste Pierre Bérégovoy. Ils regrettaient également "qu'aucune mesure nationale d'accompagnement n'a été concomitamment annoncée par le gouvernement contrairement aux engagements du ministre de l'agriculture". Cette disposition avait été déposée en réaction à l'article 49.3, déclenché par la Première ministre pour faire passer sa réforme des retraites sans vote à l'Assemblée nationale.

Près d'un tiers du groupe Les Républicains à l'Assemblée a finalement pris le risque de renverser le gouvernement contre l'avis de la direction du parti.

[Les députés de l’Assemblée nationale ont rejeté les deux motions de censure déposées contre le gouvernement d’Elisabeth Borne par les groupes Liot et Rassemblement national. Connectez-vous](/connexion?redirect=%2Fpolitique-societe%2Fpolitique%2Fretraites-lr-se-fracture-sur-le-vote-de-la-motion-de-censure-1917572) Le groupe LR à l'Assemblée est profondément fracturé.

Le président affiche sa confiance après le rejet de la motion de censure transpartisane ce lundi après-midi et des mobilisations spontanées, émaillées de ...

Le président avait pourtant déjà évoqué "une nouvelle méthode de gouvernance" après les législatives de juin. Après de nouvelles manifestations spontanées souvent émaillées de tensions avec les forces de l'ordre lundi soir, la contestation se poursuit un peu partout en France, avant une [nouvelle journée d'action de l'intersyndicale jeudi](/politique/c-est-de-sa-responsabilite-martinez-accuse-macron-d-avoir-attise-la-colere-des-manifestants_AV-202303190195.html). Emmanuel Macron a également exclu de dissoudre l'Assemblée nationale alors que l'appui des LR semble plus incertain que jamais dans les prochains mois.